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Des programmes en assurances responsabilité adaptés aux OSBL
Des programmes en assurances responsabilité adaptés aux OSBL
PROGRAMMES D'ASSURANCES ADMINISTRATEUR ET DIRIGEANT ET RESPONSABILITÉ CIVILE
Une protection essentielle pour réaliser votre missionNos programmes d'assurances ont été conçus expressément pour les OSBL du Québec.
Année après année, le nombre d'organismes faisant partie de nos programmes ne cessent d'augmenter. Aujourd'hui, ce sont des centaines d'OSBL qui les utilisent.
Pour en savoir plus à propos des programmes d'assurances que nous offrons par l'entremise de nos partenaires cliquez sur le lien qui vous représente.
PROGRAMME RLSQ
Ce programme s'adresse aux organismes nationaux de loisir ou de sport qui détiennent une reconnaissance »»
PROGRAMME RLSQ
À qui s’adresse le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec
Ce programme s'adresse aux organismes nationaux de loisir ou de sport ayant la reconnaissance et le soutien financier à la mission du gouvernement du Québec.
Il s’agit d’un programme négocié par le Regroupement pour et au nom de ses organismes nationaux de loisir ou de sport et qui sont reconnus en vertu des programmes, règles et normes, du ministère de l’Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES).
Qu’entend-on par « organisme sans but lucratif » ?
Une personne morale sans but lucratif, incorporée en vertu de la partie III de la Loi sur les compagnies du Québec, ou en vertu de la partie II de la Loi sur les corporations canadiennes ;
Un regroupement de 2 personnes ou plus qui, sans être incorporé ou immatriculé, exerce des activités dans un but commun autre que la réalisation de profit ou bénéfices (on l’appelle l’association non personnifiée). Cette forme d’association est moins souhaitable, car son statut juridique est plus difficile à établir auprès de l’Assureur.
Ne sont pas visées par notre programme :
L’entreprise incorporée en vertu de la partie 1A de la Loi sur les compagnies du Québec, ou en vertu de la partie I de la Loi sur les corporations canadiennes ;
L’entreprise à propriétaire unique (entreprise individuelle), qu’elle soit immatriculée (« enregistrée ») ou non ;
L’entreprise immatriculée (enregistrée) à but lucratif (formée par son ou ses propriétaires dans le but d’être le «gagne-pain» de cette ou ces personnes).
PROGRAMME CQSA
Ce programme s'adresse aux OSBL du Québec membres du CQSA et qui ne sont pas éligibles au programme du RLSQ »»
PROGRAMME CQSA
PROGRAMME AMÉLIORÉ !
Un programme combiné d’assurances conçu pour les organismes sans but lucratif 
À qui s’adresse le programme combiné d’assurancesLe programme s’adresse aux organismes sans but lucratif de la province de Québec membres en règle de la catégorie « affinité » du Regroupement Loisir et Sport du Québec sous le Centre québécois de services aux associations (CQSA).1 programme / 4 protections !Offrir à tous les OSBL du Québec un programme composé de 4 garanties de base pour bien réaliser leur mission :
-une assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants,
-une assurance responsabilité civile générale,
-une assurance pour les biens de votre OSBL et
-une assurance-accident des administrateurs et bénévolesCe programme lancé en 2010 évolue constamment en fonction des besoins de nos membres et du marché de l'assurance. Nous utilisons ainsi la force du nombre dans le cadre de nos négociations avec les assureurs, afin d'obtenir les conditions optimales et des primes des plus compétitives.
