Dénoncer un conflit d'intérêts ou non!
Par Monique Dansereau, CAÉ, Vice-présidente, Société de conseil OSBL+ Inc.
Pierre LeChat, le directeur de l’administration d’une importante association, l’Association ABC, qui œuvre dans le domaine de la construction, se rend progressivement compte que quelque chose ne tourne pas rond. Il a le vague sentiment que le directeur général et le président du Conseil d’administration sont de connivence dans la mise en place d’un nouveau projet. Il a la curiosité de rechercher plus loin la confirmation de ses intuitions, mais, dans le même souffle, il ne sait pas ce qu’il fera de ce qu’il va découvrir.
Le président du Conseil et le directeur général se font les promoteurs d’un projet qui, en soi, est porteur d’avenir pour l’Association et pour ses membres. Il s’agit de privatiser, c’est-à-dire prendre sous l’aile de l’Association, le système d’assurance collective que les membres paient chaque mois pour couvrir les risques de leur métier. Ce projet d’autoassurance aurait l’avantage de devenir une source importante de revenus pour l’Association. De plus, il pourrait devenir une raison supplémentaire pour les non-membres du secteur de s’affilier à l’Association : en soi ce seul service permettrait aux membres de recouvrer le coût de leur cotisation. Le projet est dans sa phase finale d’approbation au Conseil d’administration et il semble que la décision sera unanime, malgré les frais d’acquisition élevés de cette opération.
Cependant, les recherches, discrètes, du directeur de l’administration lui font découvrir que le président du Conseil et le directeur général semblent se trouver en conflits d’intérêts. En effet, personne, ou presque, ne sait qu’ils sont tous deux propriétaires d’un édifice dans lequel ils envisagent d’établir les bureaux du nouveau programme. Celui-ci nécessitera la location de bureaux pour y loger le nombre d’employés lui rendront l’autoassurance possible. Or, le contrat de location, et c’est ce qui a mis la puce à l’oreille de Pierre LeChat, est fait avec une compagnie à numéro et c’est un avocat qui a une procuration pour agir pour et au nom de cette compagnie. Ledit édifice n’est pas loué à sa pleine capacité et l’arrivée du programme d’autoassurance de l’Association ferait grandement du bien, surtout avec un contrat à long terme, pour la santé financière de ses propriétaires.
Le dilemme de Pierre est le suivant : est-ce qu’il doit dénoncer les parrains de ce projet qui paraît extraordinaire pour l’Association ? Il s’agit de ses patrons directs. Il a accumulé suffisamment de preuves pour être sûr de ses allégations. Mais il sait qu’il risque sa carrière à l’Association. Par contre, toutes ses valeurs personnelles sont en cause. S’il ne dénonce pas, il devra vivre avec les conséquences, parmi lesquelles celle de passer éventuellement, dans un futur plus ou moins rapproché, pour complice. En effet, tous les papiers contractuels et financiers, en raison de sa fonction, transitent entre ses mains. Aller contre ses valeurs, c’est aussi accepter de vivre avec ses contradictions : croire en certaines choses et en vivre d’autres. Dénoncer, même s’il ne perd pas son travail, fera en sorte que ses collègues l’excluront probablement de la vie sociale de l’entreprise, vie sociale dont il a viscéralement besoin. Cela le rendra malheureux et l’amènera probablement à démissionner de toute façon… Que doit-il faire ? Que feriez-vous si vous étiez dans cette situation ?
Conclusion
Cet exercice présentant une situation potentiellement problématique sur le plan éthique ou sur le plan de la bonne gouvernance d’une organisation, vous amènera sans doute à réfléchir avec le Conseil d’administration afin de se maintenir en forme « éthiquement » en clarifiant, par la discussion, l’issue d’une situation critique. En consignant le résultat de la discussion dans une politique de déontologie en évolution, les administrateurs développeront d’une part, un esprit et une culture éthiques dans l’organisation et d’autre part, acquerront de plus en plus d’habileté à résoudre ce type de situation
Pour en savoir davantage sur l’éthique et les valeurs, nous vous invitons à communiquer avec nous ou référez-vous aux Guides pratiques pour une Gouvernance Stratégique® no 7 Valeurs et Éthique, de Roméo Malenfant, Ph.D., disponible à la Boutique.
Le président du Conseil et le directeur général se font les promoteurs d’un projet qui, en soi, est porteur d’avenir pour l’Association et pour ses membres. Il s’agit de privatiser, c’est-à-dire prendre sous l’aile de l’Association, le système d’assurance collective que les membres paient chaque mois pour couvrir les risques de leur métier. Ce projet d’autoassurance aurait l’avantage de devenir une source importante de revenus pour l’Association. De plus, il pourrait devenir une raison supplémentaire pour les non-membres du secteur de s’affilier à l’Association : en soi ce seul service permettrait aux membres de recouvrer le coût de leur cotisation. Le projet est dans sa phase finale d’approbation au Conseil d’administration et il semble que la décision sera unanime, malgré les frais d’acquisition élevés de cette opération.
Cependant, les recherches, discrètes, du directeur de l’administration lui font découvrir que le président du Conseil et le directeur général semblent se trouver en conflits d’intérêts. En effet, personne, ou presque, ne sait qu’ils sont tous deux propriétaires d’un édifice dans lequel ils envisagent d’établir les bureaux du nouveau programme. Celui-ci nécessitera la location de bureaux pour y loger le nombre d’employés lui rendront l’autoassurance possible. Or, le contrat de location, et c’est ce qui a mis la puce à l’oreille de Pierre LeChat, est fait avec une compagnie à numéro et c’est un avocat qui a une procuration pour agir pour et au nom de cette compagnie. Ledit édifice n’est pas loué à sa pleine capacité et l’arrivée du programme d’autoassurance de l’Association ferait grandement du bien, surtout avec un contrat à long terme, pour la santé financière de ses propriétaires.
Le dilemme de Pierre est le suivant : est-ce qu’il doit dénoncer les parrains de ce projet qui paraît extraordinaire pour l’Association ? Il s’agit de ses patrons directs. Il a accumulé suffisamment de preuves pour être sûr de ses allégations. Mais il sait qu’il risque sa carrière à l’Association. Par contre, toutes ses valeurs personnelles sont en cause. S’il ne dénonce pas, il devra vivre avec les conséquences, parmi lesquelles celle de passer éventuellement, dans un futur plus ou moins rapproché, pour complice. En effet, tous les papiers contractuels et financiers, en raison de sa fonction, transitent entre ses mains. Aller contre ses valeurs, c’est aussi accepter de vivre avec ses contradictions : croire en certaines choses et en vivre d’autres. Dénoncer, même s’il ne perd pas son travail, fera en sorte que ses collègues l’excluront probablement de la vie sociale de l’entreprise, vie sociale dont il a viscéralement besoin. Cela le rendra malheureux et l’amènera probablement à démissionner de toute façon… Que doit-il faire ? Que feriez-vous si vous étiez dans cette situation ?
Conclusion
Cet exercice présentant une situation potentiellement problématique sur le plan éthique ou sur le plan de la bonne gouvernance d’une organisation, vous amènera sans doute à réfléchir avec le Conseil d’administration afin de se maintenir en forme « éthiquement » en clarifiant, par la discussion, l’issue d’une situation critique. En consignant le résultat de la discussion dans une politique de déontologie en évolution, les administrateurs développeront d’une part, un esprit et une culture éthiques dans l’organisation et d’autre part, acquerront de plus en plus d’habileté à résoudre ce type de situation
Pour en savoir davantage sur l’éthique et les valeurs, nous vous invitons à communiquer avec nous ou référez-vous aux Guides pratiques pour une Gouvernance Stratégique® no 7 Valeurs et Éthique, de Roméo Malenfant, Ph.D., disponible à la Boutique.
Publication avril 2013
