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CHRONIQUES ET RESSOURCES





Extrait du journal intime de Marie - C'est dans l'temps du jour de l'an...

 

Nous publions sur ce site des chroniques vulgarisées qui visent à répondre aux préoccupations juridiques fréquentes des organismes sans but lucratif. Toutefois, l’information contenue dans ces chroniques est de nature générale et ne constitue d’aucune façon une opinion ou un conseil juridique. Pour répondre à vos questions spécifiques, nous vous recommandons de rejoindre nos avocats au (514) 252-3137, qui vous proposeront les solutions les mieux adaptées à votre situation précise et à vos besoins.

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15 novembre 2011- Hé oui, ça fait déjà 1 an que je suis en poste comme secrétaire du CA ! Ça passe vite! Et mon but est atteint : j’ai vraiment l’impression que je rends service au centre,.comme je le voulais. Ce soir, Mario a souligné cet « anniversaire » devant tous les.administrateurs. C’était gentil….

Mais durant la plus grande partie de la rencontre, nous avons entendu les représentants de notre.comité des activités, qui nous faisaient un compte-rendu des projets à venir pour la période des.Fêtes..Je ne le savais pas, mais Mario et Judith approuvent, depuis quelques années, l’organisation d’un.party, au milieu du mois de décembre, afin de souligner tout le travail accompli par l’équipe du.centre au cours de la dernière année. Ils invitent également les membres du CA. Ça nous donne.l’occasion de se retrouver au moins une fois l’an, dans une ambiance plus décontractée. J’ai hâte.au 19 décembre !!!

 

 

16 novembre 2011 - Caro m’a téléphoné aujourd’hui. Suite à notre réunion du CA d’hier, elle.voulait faire un peu de « potinage »… Il semble que le party de l’an dernier a fait jaser tout le.mois de janvier !!! La fête avait eu lieu dans une belle salle de réception, au centre-ville. Buffet à.volonté, bar ouvert, disc-jockey. Wow! Elle m’a raconté que l’assistante de la directrice générale.s’était éclatée! Le vin aidant, elle qui est si discrète et réservée, s’est métamorphosée à la fin de la.soirée! Même notre trésorier a été plutôt déplacé… J’aurais voulu voir tout ça… Maintenant je.comprends pourquoi Mario s’est montré plus réticent à retourner au même endroit cette année..Il a dit ne plus vouloir de bar ouvert. Cette année, il distribuera 2 coupons-consommations par.invité. Avec 1 bouteille de vin à chaque table, ce sera, selon lui, suffisant. Ensuite, libre aux gens.de consommer, mais à leurs frais. Moi, je pense que c’est une bonne idée. J’ai dit à Caro de me.réserver une place à sa table !!!!

 

 

Pour que le Temps des Fêtes ne soit pas synonyme de dérapage, les employeurs doivent se rappeler de leurs obligations légales.face à leurs employés et bénévoles en cette période de festivités.

 

 

D’abord, il faut rappeler qu’en vertu du Code civil du Québec, de la Charte des droits et libertés de la personne, et de la Loi sur la.santé et la sécurité au travail, notamment, l’employeur doit veiller à protéger la santé et la sécurité de ses employés. Que la fête se déroule dans les locaux de l’organisme ou à l’extérieur, qu’elle se tienne pendant les heures de bureau ou après, l’employeur.en demeure responsable car c’est une activité reliée au travail.

 

 

Quant à la décision de Mario de ne pas offrir l’alcool à volonté, il semble que ce soit une décision sage. L’employeur doit.s’assurer que ses invités consomment avec modération; il doit même veiller à les protéger, en prenant les mesures nécessaires.pour un retour à la maison sécuritaire (billets de taxi, service de raccompagnement, hébergement disponible pour la nuit etc.)..Mario doit savoir que même s’il limite son « offre » d’alcool, il n’est pas relevé totalement de sa responsabilité d’employeur… En.effet, la jurisprudence semble vouloir imposer un devoir de diligence supérieur de la part de l’employeur lorsqu’il est question.de la sécurité des employés.

 

 

Mais il y a plus : parfois, les rapports entre les gens qui font la fête peuvent devenir plus « intimes » … L’alcool rend les individus.plus volubiles, plus à l’aise… Il les libère de leurs inhibitions.

 

 

Or, l’employeur doit voir à ce que les « rapprochements » ne deviennent pas du harcèlement, psychologique ou sexuel. On doit.se rappeler que de tels gestes risquent d’avoir les mêmes répercussions juridiques que tout autre acte posé en milieu de travail..Lorsque l’employeur possède une politique à l’égard du harcèlement en milieu de travail, il démontre l’importance accordée à.cette question. Avec cette politique, les individus dont le comportement pourrait déborder du cadre acceptable seront.informés des conséquences qu’ils pourront encourir et des sanctions que l’employeur pourrait appliquer le cas échéant..Il est à espérer que Mario ait avisé le trésorier d’agir convenablement cette année! Les administrateurs et les dirigeants de.l’organisation doivent avoir un comportement irréprochable. Les écarts ne sont pas plus excusables parce que c’est le patron.qui est impliqué!

 

 

Bref, pour des réceptions des Fêtes réussies, l’organisme doit se rappeler des règles d’or suivantes :

 

  • Imposer des limites à la consommation d’alcool;

  • Éviter de créer une ambiance favorisant les comportements inadéquats ou déplacés;

  • Garder l’oeil bien ouvert sur la conduite des invités présents (employés et bénévoles);

  • Sanctionner les comportements déplacés.

     

Souhaitons que toutes vos célébrations de fin d’année soient couronnées de succès, et que le tout se déroule dans la joie, la.paix et la sécurité de tous.

 

 

Joyeuse Fêtes!

 

 

Publication décembre 2011
Mise à jour octobre 2012

 


 

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