CHRONIQUES ET RESSOURCES

Un organisme sans but lucratif loue des locaux, afin d’y exercer ses activités. En manoeuvrant une échelle, afin de retirer les décorations de Noël, un employé accroche et déclenche un gicleur. Des dommages importants par l’eau sont causés aux locaux loués.

Lors d’une assemblée générale plutôt houleuse, le directeur général d’un organisme sans but lucratif tient des propos qu’on peut qualifier de diffamatoires, envers un participant présent, bien connu dans son milieu. Ce dernier, outré d’avoir été insulté en public, fait parvenir une mise en demeure au directeur général, et le somme de lui remettre plusieurs milliers de dollars à titre de dommages.

Votre organisme présente un spectacle préparé tout spécialement par vos « étudiants » au courant de l’année. Parents et amis sont conviés dans vos locaux, en soirée, pour la représentation. Les lumières sont éteintes et les projecteurs éclairent la scène. Un spectateur se lève pour se rendre aux toilettes. Il trébuche sur une planche de bois laissée par erreur au sol, se fracture un bras et se casse une dent. Il blâme votre organisme du peu de prudence démontrée dans la mise en place de la salle où s’est tenu le spectacle, alors que l’éclairage était nettement insuffisant. Une mise en demeure suit quelques jours après l’incident.

Comme on peut le constater, malgré toute la prudence au monde, des accidents arrivent, des erreurs sont commises, des biens peuvent être détruits et quelque soit notre niveau de responsabilité, la victime peut prendre la décision d’intenter des procédures judiciaires…

Ainsi un organisme ou une entreprise doit être en mesure de faire face à de telles situations et assumer les conséquences de l’omission, de l’erreur ou de l’accident dont il est responsable d’autant qu’il cause des dommages qui doivent être remplacés ou réparés.

L’organisme ou l’entreprise devra se défendre contre des allégations ou des poursuites intentées à son endroit à des coûts importants et surtout imprévus.

Ainsi confronté, l’organisme ou l’entreprise devra puiser dans ses économies pour solutionner le problème. Et c’est à ce moment que l’on réalise « l’ampleur des dégâts ». La plupart des organismes ou des entreprises n’ont pas toujours les fonds nécessaires pour procéder à des réparations, à indemniser une personne ou à retenir les services d’un avocat pour défendre leurs intérêts.

Bien sûr, plusieurs facteurs doivent être pris en considération avant de décider si l’on doit s’assurer : la capacité financière à assumer tout, ou partie, des risques, la taille de l’organisme, les exigences contractuelles présentes dans certaines ententes négociées ou à venir etc. Par ailleurs, plusieurs types de produits d’assurance sont maintenant disponibles sur le marché afin de couvrir différentes situations.

Il est donc prudent de prendre conseil auprès de spécialistes (votre comptable ou contrôleur, votre avocat, votre courtier d’assurance) avant de prendre une décision qui pourra influencer le cours de vos activités.